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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIFAN INDUSTRIE
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BALLE FLECHE SAUVESTRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALLE FLECHE SAUVESTRE
THIFAN INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92438803
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022

Présentation de la marque BALLE FLECHE SAUVESTRE

Déposée le 26 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIFAN INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALLE FLECHE SAUVESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIFAN INDUSTRIE domicilié(e) Route de Veauce - 18230 - SAINT-DOULCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 291 527 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque BALLE FLECHE SAUVESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 13 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALLE FLECHE SAUVESTRE est expirée depuis le 26 octobre 2022.

THIFAN INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : FIP , FIP , THIFAN , BFS BALLE FLECHE SAUVESTRE , SAUVESTRE


THIFAN INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Route de Veauce - 18230 - SAINT-DOULCHARD - France - SIREN 389291527


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2002 n°2227124 - Publication au BOPI 2002-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Inscription le 12 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507896 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Inscription le 30 novembre 2009 - Gage constitué n°510888 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2012 n°2501367 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-07

Couteaux (non électriques); couteaux de chasse, armes blanches; outils et instruments à main, actionnés manuellement.Armes à feu; munitions et projectiles; balles et cartouches pour armes de chasse; cartouchières; fusils de chasse.Gibecières; cannes; fouets; sellerie.Vêtements; vestes; gilets; gabardines; pantalons; chapeaux; casquettes; bottes; chaussures

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.